CONDITIONS DE VENTE

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CONDITIONS D'UTILISATION

Le site www.eurogroup-vacances.com offre à son utilisateur, en accès gratuit sur Internet, l'accès à l'information disponible au moment de sa connexion. Les presentes conditions générales et particulières s'appliquent à l'ensemble des produits commercialisés et prestations de services fournies par Eurogroup. En achetant les produits en ligne, le client déclare accepter les conditions générales suivantes.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et en langue anglaise et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au moment de la procédure d'achat en ligne. Eurogroup se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige de paiement sans que celui-ci puisse réclamer une quelconque indemnité à quelque titre que ce soit.

La validation par le client de sa commande, vaut acceptation des présentes conditions générales et particulières pleinement et sans réserve.

Les données enregistrées par Eurogroup sur le site www.eurogroup-vacances.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Eurogroup et ses clients

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

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CONDITIONS PARTICULIERS DE VENTE (SITE WEB)

1. Objet :
Chaque contrat d’hébergement est conclu à titre de résidence provisoire. Aussi, les clients ne peuvent utilisés les appartements à titre d’habitation principale ou même secondaire. Ils ne doivent y pratiquer aucune activité commerciale, artisanale ou professionnelle. La Loi du 6 juillet 1989 relative aux baux d’habitation ne saurait être appliquée au présent contrat notamment quant au maintien dans les lieux. En conséquence, le contrat sera régi par les dispositions du Code civil ainsi que par les conditions prévues aux présentes.

2. Prix :
Eurogroup réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et à quelque motif que se soit. Les séjours sont tous facturés sur la base des tarifs en vigeur au moment de l'enregistrement de la résevation. Les prix s’entendent Toutes Taxes Comprises et sont exprimés en Euros. Toutes commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros Ils s’entendent par logement et par semaine, sauf si indiqué autrement. Ils ne comprennent pas la taxe de séjour, les prestations supplémentaires, les forfaits de sports (sauf si autrement indiqué), ni le dépôt de garantie que le client doit verser à l’arrivée. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site.

3. Paiement :
Lors de la réservation en ligne le client paie une partie ou la totalité du montant du séjour en fonctions des dates d'arrivées et le montant total du séjour:

• Date d'arrivée inférieure à 30 jours et/ou pour un montant total inférieur ou égal à 200€:
  • Le montant total doit être payé en ligne au moment de la réservation. Le système ne proposera pas d'autres options.
• Date d'arrivée supérieure à 30 jours et dont le montant total du séjour est supérieur à 200€ - il existe 3 options de paiement:
  • 30% d'acompte au moment de la réservation. 70% à payer un mois avant l'arrivée. Le dernier paiement devra être fait en ligne dans les 72 heures qui suivent l'envoi de l'email de rappel.
  • Paiement en 3 fois avec supplément de 15€ de frais administratives rajoutés sur le premier paiement. Celui-ci s'effectue au moment de la réservation. Les 2 autres paiements sont à effectuer entre la date de réservation et un mois avant l'arrivée. Les échéances sont affichées lors de la réservation. Le deuxième et dernier paiements seront fait en ligne dans les 72 heures qui suivent l'envoi de l'email de rappel.
    L'intégralité du montant de la location et des éventuelles prestations annexes est exigible un mois avant le début du séjour. En cas de solde non-réglé dans les délais impartis, Eurogroup se réserve la possibilité de considérer l'inscription comme nulle et d'appliquer en conséquence les conditions d'annulation prévues à cet effet et définies ci-après.
  • Le client peut aussi choisir de payer la totalité de son séjour au moment de la réservation.
• Réservation par offre spécial
  • Le montant total doit être payé en ligne au moment de la réservation. Le système ne proposera pas d'autres options.

Le paiement en ligne est sécurisé. Le règlement de vos achats s'effectue par cartes bancaires sur notre système: les cartes CB, Visa, Mastercard et American Express sont acceptées.

Tous les paiements doivent être obligatoirement effectués par carte bancaire sur notre système sécurisé.

Pour augmenter la sécurisation des paiements, le numéro de contrôle vous est demandé lors de vos achats en ligne.
Le numéro de contrôle, composé de 3 chiffres, figure au dos de votre carte bancaire (pour les cartes American Express, il s'agit du numéro 4 chiffres au recto de la carte).

4. Garantie de Sécurité :
Grâce à notre serveur sécurisé ("SPPLUS [Caisse d'Epargne]), nous garantissons une fiabilité complète de toutes vos transactions. Pour cela, nous utilisons le système de cryptage le plus performant du marché, SSL : Secure Socket Layer.

Ce système de cryptage est le plus largement utilisé sur internet pour protéger les transmissions d'informations entre un client et un serveur. Il permet le transfert de vos coordonnées bancaires en ligne en toute sécurité. De plus, il est compatible avec les dernières versions de tous les navigateurs du marché.

Au moment d'introduire vos données confidentielles, vous verrez s'afficher les pictogrammes suivants :
   
C'est la preuve que le site est sécurisé et que vous pouvez saisir votre numéro de carte en toute confiance.

Le logiciel SSL crypte toutes vos coordonnées bancaires au moment de leur saisie. Au cours de leur unique transfert via Internet, il est alors impossible de les lire. Nous n'avons jamais accès à vos coordonnées bancaires.

5.2 Les offres promotionnelles :
Toutes nos offres sont non cumulables sauf disposition particulière et express.

6. Taxes de séjour :
Les taxes de séjour ne sont pas incluses dans les tarifs , et à titre purement indicatif, leurs montants peuvent varier de l’ordre de 0.20 € à 1.50 € par personne et par nuitée. Les taxes sont fixées et réevaluées par les communes. Celles-ci nous ont chargé de les collecter auprès de la clientèle, et de leur reverser.

7. Modifications d’éléments essentiels de la réservation par l’hébergeur :
En cas de force majeure ou d’imprévu, l’hébergeant se réserve le droit de modifier partiellement ou totalement ses prestations, tant concernant l’hébergement que les prestations optionnelles. Celles qui ne seront pas fournies ne feront pas l’objet d’une facturation et sans que le Client puisse réclamer un quelconque dédommagement. Dans ce cas de figure, après en avoir été au préalable informé de ce cette ou ces modifications par fax, émail ou appel téléphonique et uniquement si cette information est confirmée par lettre recommandée avec accusé de réception, le Client pourra soit :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
- soit accepter la modification apportées ou le séjour de substitution proposé par l’hébergeant;
Dès lors, un avenant au contrat précisant la ou les modifications apportées sera alors signé par les parties ; toutes diminutions de prix viennent en déduction ou augmentations éventuelles des prix viendra en déduction ou en augmentation des sommes restant éventuellement dues par le client. Enfin, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le surplus lui sera restitué avant la date de le fin de son départ.

8. Modifications d’éléments essentiels de la réservation par le client :
La durée du séjour est celle prévue dans la confirmation de réservation. Sous réserve de disponibilité et à la discrétion de l’hébergeant, la durée du séjour peut être prolongée à la demande du client, sans obligation pour l’hébergeant de le maintenir dans le même appartement ou de pratiquer le prix initial convenu. En cas d’acceptation de prolongation de séjour suivi d’un nouveau prix, celui-ci sera applicable depuis la date d’arrivée originelle. En cas de départ anticipé, en sus de l’application des conditions d’annulation, le prix applicable sera celui correspondant à la durée ainsi écourtée et s’appliquera à compter de la date de l’arrivée.
En plus des conditions définies dans les présentes, le Client devra alors notifier cette modification par lettre, accompagnée d’un chèque d’un montant de 32 € pour les charges administratives, et ce, au plus tard 31 jours avant la date d’arrivée.

9. Conditions d’annulation:
En cas d’annulation par le client, les frais suivant seront retenus :

• Plus de 30 jours avant l’arrivée : 30%.
• De 30 à 21 jours avant l’arrivée : 45% du montant total du séjour
• De 20 à 8 jours avant l’arrivée : 60% du montant total du séjour
• De 7 à jours avant l’arrivée : 90% du montant total du séjour.
• 3 jours ou moins avant l’arrivée : 100% du montant total du séjour.

Toute annulation devra être notifiée par écrit à Eurogroup. La date effective d’une annulation écrite sera la date de réception de celle-ci.
Eurogroup se réserve exceptionellement le droit d'annuler une réservation dans les 24 heures qui suivent la prise de réservation en ligne. Dans ce cas la carte du client ne sera pas débitée.

10. Annulation des Forfaits Ski :
Le client peut annuler ses forfaits ski à la seule condition qu'il annule simultanément son hébergement. Dans ce cas les forfaits ski seront remboursés au même niveau que l'hébergements.
Pour connaitre les conditions d'annulation de l'hébergement cliquez ici.

11. Garantie sécurité annulation:
En souscrivant l’option « Garantie sécurité annulation » dès la réservation , le Client peut bénéficier, de la sécurité annulation de son contrat de réservation. Il vous en coûtera 4 % du montant total du séjour réservé et 32 pour frais de dossier. Grâce à cette option, et en cas d'annulation de votre part, vous seront remboursées toutes les sommes que vous aurez déjà versé au titre de votre réservation à l'exclusion, toutefois, des frais de dossier. Cette garantie fonctionne exclusivement et limitativement pour les motifs et les circonstances suivantes :

• maladie grave, accident grave ou décès du client, de son conjoint de droit ou de fait ou de la personne vous accompagnant, sous réserve qu'elle figure sur la fiche réservation.
• décès de vos frères, sœurs, beaux-frères, belles-sœurs, gendres, belles filles.
• licenciement économique de vous-même, de votre conjoint seulement si la décision n'étant pas connue avant le début effectif du séjour ou de la souscription du présent contrat.
• destruction des locaux professionnels et/ou privés, l'importance de cet incident devant nécessiter votre présence effective et se produire dans les 48 heures précédant votre départ.

Cette garantie ne s’applique pas, notamment, dans les circonstances prévues ci-après, ces évènements pouvant concernés soit personnellement le client soit les accompagnant durant le séjour.

Cette garantie ne fonctionne pas dans les circonstances prévues ci-après qu'elles concernent personnellement le client ou d'autres personnes pouvant entraîner la garantie du contrat : L'annulation provoquée par une personne hospitalisée au moment de la réservation du voyage ou de la souscription du contrat, les maladies antérieures ainsi que les séquelles d'un accident antérieur, les cas de grossesse, les accouchements ; leurs complications et leurs suites, les maladies nécessitant des traitements psychiques ou psychothérapiques y compris les dépressions nerveuses, les accidents résultant de la pratique des sports tel que suivant: bobsleigh, varappe, skeleton, alpinisme, luge de compétition, tous sports aériens ainsi que ceux résultant d'une participation ou d'un entraînement à des matchs ou compétitions. En cas de sinistre , le client doit nous prévenir immédiatement et nous aviser par fax, email , téléphone et envoyer un courrier de confirmation en recommandé avec accusé de réception avec l'ensemble des pièces justificatives, ceci dans les cinq jours. Ceci n'est qu'un résumé des conditions d'assurances, le contrat définitif vous sera remis lors de la souscription.

12. Abandon de séjour:
Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité ou remboursement de quelque nature s’il abrège ou interrompt son séjour pour quelque cause que ce soit, (y compris grève, rapatriement médical, etc.). de plus, toute prestation non utilisée ne sera pas remboursée.

13. Demande Spécifique:
Si vous avez une demande spécifique telle que : être au rez-de-chausée, avoir un numéro d'appartement spécifique, avoir un jardin cloturé..., vous devez payer un supplément de 60€. Ce supplément vous garantie votre demande spécifique. Lors de votre réservation vous devez indiquer dans la case "Demandes Spécifiques/Observations" vos exigeances et votre accord pour payer ce supplément.

14. Heures d’arrivée et de départ:
Les villas, chalets, appartements, chambres sont à la disposition du client à partir de 17 heures. Le jour du départ, ils devront être libérés à 10 heures au plus tard, pour tout départ ultérieur, une journée supplémentaire sera facturée. En cas d’arrivée tardive, soit après 21 heures, le client doit prévenir le responsable du site de l’hébergeant et convenir directement avec lui d’une heure d’arrivée. Certaines des réceptions pour nos hôtels sont ouvertes 24h/24h. Veuillez regarder la page de l'hôtel pour plus d'information.

15. Dépôt de Garantie/Caution:
10.1 Un dépôt de garantie est demandé à l’arrivée du client. Il s’élève à 230 € pour les appartements et 750 € pour les chalets et les villas.
10.2 Le dépôt de garantie sera restitué 15 jours après le départ effectif du client. Ce délai permettra à l’hébergeur de constater d’éventuels dégâts causés non visibles à l'usage. S’il est nécessaire de procéder soit au ménage, soit à une quelconque réparation soit à un remplacement d’objet détérioré ou cassé dans un appartement, un chalet ou une villa, le montant retenu sur le dépôt de garantie fera l’objet d’un justificatif par le biais d’une facture ou de toute autre pièce. Toute clé d’appartement, de chalet ou de villa perdue sera facturée 8 € au client. Durant le séjour, le client est, de plein droit, tenu responsable de tout objet cassé ou détérioré et des dommages qui pourraient en résulter ou être causés aux installations.

16. Etat des lieux
Les appartements, chalets, villas ou chambres sont entièrement équipés de vaisselle, couverts, literie, sauf draps et linge de maison(à moins que le client demande lors de la réservation et moyennant un coût supplémentaire). A ce titre, le client prend note, il est expressément interdit d’utiliser les lits sans les draps. En raison du très grand nombre d’arrivées et de départs simultanés, il est possible que l’hébergeur ne puisse procéder à la vérification effective des lieux loués en présence du client, mais cet état des lieux sera effectué, avant la prise de possession des lieux par le client suivant qui devra signaler les anomalies et manquements élémentaires à son arrivée. Le client devra dans son intérêt, contrôler à l’arrivée l’état des lieux et l’inventaire ainsi que le bon fonctionnement des appareils ménagers et sanitaires. A défaut, le logement sera réputé en bon état.

17. Obligations du résident
Chaque logement sera mis à la disposition du résident en bon état d’entretien. Aussi, le Client devra utiliser les lieux loués et leurs installations en « bon père de famille ». Tous les logements (appartements, chalets, villas, chambres) présentés à la clientèle sont conformes aux normes de sécurité françaises et sont régulièrement contrôlés. Ils sont équipés pour des séjours touristiques.Dans le descriptif, est précisé systématiquement le nombre maximum de couchages de chaque location. Le logement ne pourra en aucun cas être occupé par un nombre supérieur à celui indiqué dans le contrat. Il se peut que le client soit un peu à l’étroit s’il choisit de loger un maximum de personnes.

Dans les sites où sont mis à disposition des équipements tels que piscines collectives ou privatives, saunas, jacuzzi, jeux, salle de musculation ou alors où sont proposés certaines activités annexes en collaboration avec d’autres prestataires, les clients devront au préalable s’être assurés être en bonne conditions physiques, en bon état de santé et être aptes à les utiliser ou à y participer.Ils devront également s’assurer d’avoir pris connaissance des consignes d’utilisation, d’entretien et de sécurité, de les avoir comprises et de s’y conformer. Si ce n’est pas le cas, ils devront avant toute utilisation des ces équipements s’en informer . EUROGROUP décline toute responsabilité en cas de dommages, pertes blessures si ces consignes n’ont pas été respectées par les occupants du logement.Les appartements, chalets, villas ou chambres sont équipés pour les séjours touristiques.

EUROGROUP se réserve le droit d’interdire l’accès à ces installations ou prestations, à toutes personnes refusant de se conformer aux règles de fonctionnement et de sécurité.

18. Responsabilité:
La responsabilité de l’hébergeant ne pourra pas être engagée en cas de vol ou de dégradation d’effets personnels, présents dans les logements, y compris dans les coffres individuels, les locaux communs, les parkings et toutes autres dépendances ou annexes de la résidence ou Hôtel. Les dispositions du Code Civil(art 1952 et suivants) relatives à la responsabilité civile des hôteliers ne seront pas appliquées à la présente. De même, aucune responsabilité ne pourra être retenue à l’encontre de l’hébergeant dans la pratique d’activités sportives ou autres, organisés localement ou non, en cas de blessure, maladie ou décès subis par les clients.

L’hébergeant ne saura être responsables des cas fortuits de force majeure ou de nuisance extérieures pouvant perturber, interrompre, empêcher le séjour. Le client devra vérifier qu’il a bien souscrit une assurance Multirisques et Responsabilité Civile ainsi qu’une extension de son assurance habitation auprès d’une compagnie notoirement solvable, dont il devra pouvoir justifier à première demande de l’hébergeur. En dehors de tout autre accord préalable et écrit contraire

* Les mineurs de moins de 16 ans sont sous la responsabilité unique et complète de leur parents ou accompagnateurs pendant toute la durée de leur séjours.
* Les clients ou personnes étrangères au service ont une interdiction formelle et absolue de pénétrer dans les zones indiquées comme étant réservées au personnel. Si des clients s’y aventurent, ce sera exclusivement à leur risque et péril, l’hébergeant se dégageant dès lors de toute responsabilité.

19. Réclamations:
Toute réclamation éventuelle durant le séjour du client doit être signalée immédiatement au Directeur ou au Chef de Réception, afin de résoudre le problème le plus rapidement possible. S’il ne peut être résolu sur place, le client doit faire parvenir une lettre 15 jours ouvrables suivants son départ effectif du site, détaillant sa réclamation. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte et sera de plein droit forclose.
Le client ne pourra réclamer aucune indemnité en cas de réparations urgentes devant s’effectuer durant son séjour à l’intérieur ou à l’extérieur du logement. En toutes hypothèses, sous peine d’irrecevabilité de plein droit de la réclamation, le client devra systématiquement régler la totalité du séjour sans pouvoir exercer aucune retenue de son propre chef ou consentie expressément par Eurogroup.

20. Information vérité:
En dehors de la classification imposée par le ministère du tourisme, l’hébergeur vous informe qu’une classification interne a été mise en place (couronne et club), représentant au mieux la classification légale pour évaluer le niveau de confort estimé par EUROGROUP pour les établissements en cours de classification ou non classifiables (le cas des chalets par exemple).

Choisir de passer vos vacances en période creuse présente de nombreux avantages. La circulation est moins dense, les prix plus intéressants, l’ambiance plus calme. En contrepartie, les animations proposées peuvent être moins nombreuses et certains magasins ou services peuvent être fermés. Piscines et restaurants seront généralement ouverts, mais en cas de mauvais temps, de nettoyage, de maintenance ou pour tout autre incident indépendant de notre volonté, il se peut que ces prestations ne puissent être proposées ou supendues.

Si vous voulez bénéficier d’un service, surtout s’il est primordial pour vous, veuillez nous demander confirmation qu’il sera bien disponible lors de votre séjour. Toute demande spécifique sera facturée 60 € par semaine.

Les animaux sont acceptés sur tous nos sites, moyennant un supplément.

21. Résiliation du contrat
Le contrat sera résilié de plein droit sans avoir besoin de recourir à la justice, en cas d’inexécution par le Client de l’une de ses obligations ou de comportement de nature à perturber le séjour des autres Clients ou l’exploitation du site de l’hébergeant. Dans ce cas, le Client rendra immédiatement ses clés et pourra être expulsé sans délai.

22. Juridiction compétente:
Avant d’entamer toute procédure judiciaire, sous peine d’irrecevabilité de plein droit des prétentions soumises devant justice, les co-contractant s’engagent à tenter de régler leur litige à l’amiable.
En cas d’échec de résolution à l’amiable de leur litige, les parties attribuent expressément compétence aux Tribunaux de Première et Seconde Instance de Chambéry.

23. Photos:
Toutes nos photos sont non contractuelles.